Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société HAUT FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES AUX FORGES (Société Anonyme), COUSANCES LES FORGES PAR ANCERVILLE (Meuse).

Numéro de dépôt :
1217413
Date de dépôt :
26/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/1992
Marque figurative de Société HAUT FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES AUX FORGES COUSANCES LES FORGES PAR ANCERVILLE (Meuse

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 août 1982 par la Société Anonyme (SA) Société HAUT FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES AUX FORGES COUSANCES LES FORGES PAR ANCERVILLE (Meuse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société HAUT FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES AUX FORGES COUSANCES LES FORGES PAR ANCERVILLE (Meuse - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217413.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 août 1992.

Société HAUT FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES AUX FORGES COUSANCES LES FORGES PAR ANCERVILLE (Meuse a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MARIAGE


Société HAUT FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES AUX FORGES (Société Anonyme), COUSANCES LES FORGES PAR ANCERVILLE (Meuse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Foyers, cheminées d'intérieur, âtres, "barbecues" ainsi que leur accessoires tels que des chenets, pincettes, broches et brochettes, plaques de cheminées, crémaillères, grilles, parures et décors, plaques commémoratives.Outils et instruments à main tels qu'instruments de cuisine et de repas, broches et brochettes, matériel pour découper et présenter les mets, coutellerie, fourchettes et cuillers.Appareils ménagers d'intérieur et de jardin pour cuire, chauffer, maintenir en température des mets, appareils d'éclairage et de chauffage tels que luminaires, braseros, "barbecues", fours, fourneaux, réchauds.Plaques de cheminées ainsi que leur accessoires. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, brosses et petits balais pour foyers, casseroles, cocottes, marmites, chaudrons, poëles et analogues.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.